Document parlementaire 00C0064

Lettre adressée à M. le Comte de Celles, Vice-Président du Comité des Relations extérieures, sur l'exclusion du Duc de Leuchtenberg et la non-acceptation du Duc de Nemours comme Roi des Belges.

	Fiche complète
	11/01/1831
Documents principaux	00/000-C0064/001-1830-1831
Document Inconnu	00C0064 NOTE / RAPPORT
Date de dépôt	11/01/1831
Type de document	51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Huyttens, Pièce justificative n° 162 - Auteur : M. Bresson
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres	FAMILLE ROYALE