Document parlementaire 55K0391

Résolution pour une meilleure prise en charge de la sclérose en plaques.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 17/09/2019
Vote Chambre 09/03/2023
Documents principaux 00/000-K0391/001-0/2019-1
Document Chambre   55K0391001   551 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 55  -  Session : 0/2019-1
Date de dépôt 17/09/2019
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 26/09/2019
Date de distribution 20/09/2019
Date d'envoi 26/09/2019
Auteur(s) Député actuel Daniel, Bacquelaine MR (AUTEUR)
Député actuel Benoît, Piedboeuf MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Caroline, Taquin MR (AUTEUR) 
Député actuel Florence, Reuter MR (AUTEUR)
Député actuel Michel, De Maegd MR (AUTEUR)
Date de fin 09/03/2023
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [137 Kb] 09/02/2023 AMENDEMENT
Date de distribution 15/02/2023
Auteur(s) Député actuel Daniel, Bacquelaine MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Laurence, Zanchetta PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Laurence, Hennuy Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Robby, De Caluwé Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle cd&v (AUTEUR)
Pas un député actuellement Gitta, Vanpeborgh Vooruit (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Kathleen, Pisman Ecolo-Groen (AUTEUR) 
 
003  [80 Kb] 16/02/2023 AMENDEMENT
Date de distribution 16/02/2023
Auteur(s) Pas un député actuellement Catherine, Fonck Les Engagés (AUTEUR) 
 
004  [326 Kb] 02/03/2023 RAPPORT
Date de distribution 02/03/2023
Auteur(s) Pas un député actuellement Laurence, Hennuy Ecolo-Groen (AUTEUR) 
 
005  [113 Kb] 02/03/2023 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 02/03/2023
 
006  [106 Kb] 09/03/2023 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 10/03/2023
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ ET EGALITÉ DES CHANCES   (PUBLIC)
Rapporteur Hennuy, Laurence Ecolo-Groen
Calendrier 03/03/2020   EN DISCUSSION
03/03/2020   EN REUNION
07/07/2021   EN DISCUSSION
14/02/2023   EN DISCUSSION
14/02/2023   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   55K0391004   02/03/2023  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 09/03/2023   EN DISCUSSION
09/03/2023   EN REUNION
09/03/2023   ADOPTE
Analyse des interventions P550391
Descripteur Eurovoc principal POLITIQUE DE LA SANTE
Descripteurs Eurovoc POLITIQUE DE LA SANTE | REMBOURSEMENT | DEPENSE DE SANTE | MEDICAMENT | SOIN DE SANTE | MALADIE CHRONIQUE

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Aperçu chronologique des réunions