Document parlementaire 53K0380

Proposition de résolution concernant l'amélioration de la protection et du suivi des enfants prématurés.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 13/10/2010
Vote Chambre 19/04/2012
Documents principaux 00/000-K0380/001-2010/2011-0
Document Chambre   53K0380001   85 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2010/2011-0
Date de dépôt 13/10/2010
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 28/10/2010
Date de distribution 14/10/2010
Date d'envoi 28/10/2010
Auteur(s) Pas un député actuellement Maya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Muriel, Gerkens Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Meyrem, Almaci Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Ine, Somers Open Vld (AUTEUR) 
Commentaire ENFANTS PREMATURES - PROTECTION ET SUIVI
Date de fin 19/04/2012
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [29 Kb] 19/11/2010 ADDENDUM
Date de distribution 22/11/2010
 
003  [44 Kb] 17/11/2011 AMENDEMENT
Date de distribution 23/11/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
 
004  [27 Kb] 17/11/2011 ADDENDUM
Date de distribution 21/11/2011
 
005  [93 Kb] 28/11/2011 AMENDEMENT
Date de distribution 02/12/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementMuriel, Gerkens Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMeyrem, Almaci Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
 
006  [70 Kb] 16/02/2012 AMENDEMENT
Date de distribution 27/02/2012
Auteur(s) Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMuriel, Gerkens Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementIne, Somers Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMeyrem, Almaci Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFranco, Seminara PS (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
 
007  [287 Kb] 29/03/2012 RAPPORT
Date de distribution 29/03/2012
Auteur(s) Pas un député actuellementReinilde, Van Moer N-VA (AUTEUR) 
 
008  [73 Kb] 29/03/2012 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 29/03/2012
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Van Moer, Reinilde N-VA
Calendrier 09/11/2011   EN DISCUSSION
09/11/2011   EN REUNION
08/02/2012   EN DISCUSSION
21/03/2012   EN DISCUSSION
21/03/2012   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   53K0380007   29/03/2012  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 19/04/2012   EN DISCUSSION
19/04/2012   EN REUNION
19/04/2012   ADOPTE
Analyse des interventions P530380
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc ENFANT | MALADIE DES VOIES RESPIRATOIRES | MALADIE INFECTIEUSE | PREVENTION DES MALADIES | POLITIQUE DE LA SANTE | ASSURANCE MALADIE | SANTE PUBLIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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