Document parlementaire 52K2326

Proposition de résolution relative à la lutte contre l'hépatite C.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 14/12/2009
Documents principaux 00/000-K2326/001-2009/2010-0
Document Chambre   52K2326001   81 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2009/2010-0
Date de dépôt 14/12/2009
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 07/01/2010
Date de distribution 15/12/2009
Date d'envoi 07/01/2010
Auteur(s) Député actuel Daniel, Bacquelaine MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Jean-Jacques, Flahaux MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jacques, Otlet MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Daniel, Ducarme MR (AUTEUR) 
Commentaire LUTTE CONTRE L'HEPATITE C - SENSIBILISATION ET PREVENTION
Sous-documents
002  [29 Kb] 11/01/2010 ADDENDUM
Date de distribution 11/01/2010
 
Date de caducité 07/05/2010
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc DOMMAGES ET INTERETS | MALADIE | POLITIQUE DE LA SANTE | ASSURANCE | SANTE PUBLIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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