Document parlementaire 52K1811

Proposition de résolution relative aux nanosciences et aux nanotechnologies.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 13/02/2009
Vote Chambre 28/05/2009
Documents principaux 00/000-K1811/001-2008/2009-0
Document Chambre   52K1811001   212 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2008/2009-0
Date de dépôt 13/02/2009
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 19/02/2009
Date de distribution 13/02/2009
Date d'envoi 23/04/2009
Auteur(s) Pas un député actuellement Yolande, Avontroodt Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Mark, Verhaegen CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellement David, Clarinval MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Christine, Van Broeckhoven sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jean, Cornil PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Brigitte, Wiaux cdH (AUTEUR) 
Commentaire NANOSCIENCES ET NANOTECHNOLOGIES
Date de fin 28/05/2009
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [69 Kb] 21/04/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 22/04/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementPhilippe, Henry Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementTinne, Van der Straeten Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
 
003  [67 Kb] 05/05/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 08/05/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementRita, De Bont VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKoen, Bultinck VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementHagen, Goyvaerts VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPhilippe, Henry Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDavid, Clarinval MR (AUTEUR) 
 
004  [170 Kb] 14/05/2009 RAPPORT
Date de distribution 14/05/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementChristine, Van Broeckhoven sp.a (AUTEUR) 
 
005  [71 Kb] 14/05/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 14/05/2009
 
006  [76 Kb] 28/05/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 04/06/2009
 
1. COMMISSION CHAMBRE ECONOMIE ET SANTE PUBLIQUE   (PUBLIC)
Calendrier 21/04/2009   EN REUNION
2. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Van Broeckhoven, Christine sp.a
Calendrier 05/05/2009   EN DISCUSSION
05/05/2009   ADOPTE
PRECEDEMMENT RENVOYEE AUX COMMISSIONS REUNIES DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ECONOMIE LE 19/02/2009
Rapport   52K1811004   14/05/2009  
3. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 28/05/2009   EN DISCUSSION
28/05/2009   EN REUNION
28/05/2009   ADOPTE
Analyse des interventions P521811
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