Document parlementaire 51S1653

Proposition de résolution relative à l'étude menée par le Centre d'Etudes et de Documentation Guerre et Société contemporaire (CEGES), intitulé : "Les autorités belges, la persécution et la déportation des juifs".

Fiche complète
ADOPTE SENAT
Date de dépôt 31/03/2006
Vote Sénat 15/06/2006
Documents principaux 00/000-S1653/001-2005/2006-0
Document Sénat   51S1653001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 51  -  Session : 2005/2006-0
Date de dépôt 31/03/2006
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Alain, Destexhe MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Philippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Commentaire CENTRE ETUDES ET DOCUMENTATION GUERRE ET SOCIETE CONTEMPORAINE ETUDE JUIFS
Date de fin 15/06/2006
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002 02/05/2006 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementLionel, Vandenberghe sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFauzaya, Talhaoui sp.a-spirit (AUTEUR) 
 
003 04/05/2006 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementLionel, Vandenberghe sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementAlain, Destexhe MR (AUTEUR) 
 
004 04/05/2006 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementLionel, Vandenberghe sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJean-Marie, Happart PS (AUTEUR) 
 
005 04/05/2006 TEXTE ADOPTE
 
006 15/06/2006 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementAlain, Destexhe MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPhilippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
 
007 15/06/2006 TEXTE ADOPTE
 
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 15/06/2006   EN REUNION
15/06/2006   ADOPTE
Descripteurs Eurovoc GUERRE | RECHERCHE SCIENTIFIQUE | RESPONSABILITE POLITIQUE | CRIME CONTRE L'HUMANITE | RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE | VICTIME DE GUERRE | RESOLUTION DU PARLEMENT | JUIF