Document parlementaire 51S1072

Proposition de résolution relative à la commémoration de l'holocauste et à la condamnation de l'antisémitisme et du racisme.

Fiche complète
ADOPTE SENAT
Date de dépôt 03/03/2005
Vote Sénat 19/05/2005
Documents principaux 00/000-S1072/001-2004/2005-0
Document Sénat   51S1072001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 51  -  Session : 2004/2005-0
Date de dépôt 03/03/2005
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement André, Van Nieuwkerke sp.a-spirit (AUTEUR) 
Commentaire COMMEMORATION DE L'HOLOCAUSTE CONDAMNATION DE L'ANTISEMITISME ET DU RACISME
Date de fin 19/05/2005
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002 01/05/2005 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementFrançois, Roelants du Vivier MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementBerni, Collas MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJean-Marie, Happart PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementAndré, Van Nieuwkerke sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFrancis, Delpérée cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFauzaya, Talhaoui sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJeannine, Leduc VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementStefaan, Noreilde VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJacques, Germeaux VLD (AUTEUR) 
 
003 03/05/2005 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementBerni, Collas MR (AUTEUR) 
 
004 03/05/2005 TEXTE ADOPTE
 
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 19/05/2005   EN REUNION
19/05/2005   ADOPTE
Descripteurs Eurovoc GUERRE | ANTISEMITISME | RACISME | JOUR FERIE | XENOPHOBIE | VICTIME DE GUERRE | RESOLUTION DU PARLEMENT