Document parlementaire 51K1545

Proposition de résolution relative à la politique en matière de non-prolifération et de désarmement nucléaires.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 12/01/2005
Vote Chambre 13/07/2005
Documents principaux 00/000-K1545/001-2004/2005-0
Document Chambre   51K1545001   55 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 51  -  Session : 2004/2005-0
Date de dépôt 12/01/2005
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 20/01/2005
Date de distribution 12/01/2005
Date d'envoi 20/01/2005
Auteur(s) Pas un député actuellement Dirk, Van der Maelen sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Patrick, Moriau PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Koen, T'Sijen sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Melchior, Wathelet cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Muriel, Gerkens ECOLO (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellement Hilde, Vautmans VLD (AUTEUR) 
Commentaire POLITIQUE EN MATIERE DE NON-PROLIFERATION ET DE DESARMEMENT NUCLEAIRES
Date de fin 13/07/2005
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [59 Kb] 15/05/2005 AMENDEMENT
Date de distribution 24/06/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementBrigitte, Wiaux cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPatrick, Moriau PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKoen, T'Sijen sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMuriel, Gerkens ECOLO (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellementHilde, Vautmans VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKarel, Pinxten VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementHervé, Hasquin MR (AUTEUR) 
 
003  [27 Kb] 28/05/2005 AMENDEMENT
Date de distribution 04/07/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementHilde, Vautmans VLD (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen sp.a-spirit (AUTEUR) 
 
004  [30 Kb] 05/07/2005 AMENDEMENT
Date de distribution 07/07/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementHervé, Hasquin MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJosée, Lejeune MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementBrigitte, Wiaux cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKoen, T'Sijen sp.a-spirit (AUTEUR) 
 
005  [52 Kb] 11/07/2005 RAPPORT
Date de distribution 11/07/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementMohammed, Boukourna PS (AUTEUR) 
 
006  [54 Kb] 11/07/2005 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 11/07/2005
 
007  [52 Kb] 13/07/2005 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 14/07/2005
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Boukourna, Mohammed PS
Calendrier 05/07/2005   EN DISCUSSION
05/07/2005   EN REUNION
05/07/2005   ADOPTE
Rapport   51K1545005   11/07/2005  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 13/07/2005   EN REUNION
13/07/2005   ADOPTE
Analyse des interventions P511545
Descripteur Eurovoc principal MAINTIEN DE LA PAIX
Descripteurs Eurovoc DESARMEMENT | MAINTIEN DE LA PAIX | ARME NUCLEAIRE | NON-PROLIFERATION NUCLEAIRE | CONTROLE DES ARMEMENTS | RESOLUTION DU PARLEMENT

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