Document parlementaire 51K0817

Proposition de résolution relative à la prévention et au traitement des épidémies humaines dans notre pays (SRAS, grippe, ...).

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 17/02/2004
Vote Chambre 18/03/2004
Documents principaux 00/000-K0817/001-2003/2004-0
Document Chambre   51K0817001   38 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 51  -  Session : 2003/2004-0
Date de dépôt 17/02/2004
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 19/02/2004
Date de distribution 18/02/2004
Date d'envoi 19/02/2004
Auteur(s) Pas un député actuellement Yvan, Mayeur PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Luc, Goutry CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Dominique, Tilmans MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Yolande, Avontroodt VLD (AUTEUR) 
Député actuel Karin, Jiroflée sp.a-spirit (AUTEUR)
Député actuel Catherine, Fonck cdH (AUTEUR)
Commentaire PREVENTION ET TRAITEMENT EPIDEMIES HUMAINES
Date de fin 18/03/2004
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [22 Kb] 03/03/2004 AMENDEMENT
Date de distribution 04/03/2004
Auteur(s) Pas un député actuellementYolande, Avontroodt VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementYvan, Mayeur PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDominique, Tilmans MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementLuc, Goutry CD&V (AUTEUR) 
Député actuel Catherine, Fonck cdH (AUTEUR)
 
003  [184 Kb] 12/03/2004 RAPPORT
Date de distribution 12/03/2004
Auteur(s) Pas un député actuellementMarie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
 
004  [37 Kb] 12/03/2004 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 12/03/2004
 
005  [37 Kb] 18/03/2004 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 19/03/2004
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Lambert, Marie-Claire PS
Calendrier 03/03/2004   EN DISCUSSION
03/03/2004   EN REUNION
03/03/2004   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   51K0817003   12/03/2004  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 18/03/2004   EN DISCUSSION
18/03/2004   EN REUNION
18/03/2004   ADOPTE
Analyse des interventions P510817
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc EPIDEMIE | MALADIE | SANTE PUBLIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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