Document parlementaire 51K0153

Proposition de résolution visant à promouvoir la mobilité au moyen des nouvelles technologies de l'information.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 04/08/2003
Documents principaux 00/000-K0153/001-0/2003-1
Document Chambre   51K0153001   36 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 51  -  Session : 0/2003-1
Date de dépôt 04/08/2003
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 16/10/2003
Date de distribution 05/08/2003
Date d'envoi 16/10/2003
Auteur(s) Pas un député actuellement François, Bellot MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Valérie, De Bue MR (SUCCESSEUR-AUTEUR) 
Pas un député actuellement Olivier, Chastel MR (AUTEUR) 
Commentaire PROMOUVOIR MOBILITE - TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Sous-documents
002  [22 Kb] 08/03/2004 FARDE
Date de distribution 08/03/2004
 
Date de caducité 02/05/2007
COMMISSION CHAMBRE INFRASTRUCTURE, COMMUNICATIONS ET ENTREPRISES PUBLIQUES   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal TRANSPORT FERROVIAIRE
Descripteurs Eurovoc INFORMATIQUE | TRANSPORT FERROVIAIRE | RESOLUTION DU PARLEMENT
Mots-clés libres SNCB

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