Document parlementaire 47K1362

PROPOSITION DE RESOLUTION relative au débat sur l'avenir de l'Europe (Chambre des Représentants, 22 novembre 1990) en préparation de la Conférence des Parlements de la Communauté européenne (Rome, 27-30 novembre 1990).

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 21/11/1990
Vote Chambre 22/11/1990
Documents principaux 00/000-K1362/001-1990/1991-0
Document Chambre   47K1362001   109 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 47  -  Session : 1990/1991-0
Date de dépôt 21/11/1990
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 22/11/1990
Date de distribution 22/11/1990
Date d'envoi 22/11/1990
Auteur(s) Pas un député actuellement Hubert, Van Wambeke CVP (AUTEUR) 
Député actuel Dirk, Van der Maelen SP (AUTEUR)
Pas un député actuellement Sébastien, De Raet PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Herman, De Croo PVV (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Nelly, Maes VU (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Albert, Gehlen PSC (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hugo, Van Dienderen Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Commentaire DEBAT SUR L'AVENIR DE L'EUROPE
Date de fin 22/11/1990
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [113 Kb] 22/11/1990 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 23/11/1990
 
003  [226 Kb] 26/11/1990 RAPPORT
Date de distribution 27/11/1990
Auteur(s) Pas un député actuellementAlbert, Gehlen PSC (AUTEUR) 
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (HUIS CLOS)
Rapporteur Gehlen, Albert PSC
Calendrier 22/11/1990   EN REUNION
22/11/1990   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   47K1362003   26/11/1990  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 22/11/1990   EN REUNION
22/11/1990   ADOPTE
Incident 22/11/1990   RAPPORT ORAL
Descripteur Eurovoc principal INTEGRATION EUROPEENNE
Descripteurs Eurovoc DEBAT PARLEMENTAIRE | INTEGRATION EUROPEENNE | PARLEMENT NATIONAL | RELATION INTERPARLEMENTAIRE | UNION EUROPEENNE | RESOLUTION DU PARLEMENT