Document parlementaire 47K1350

RAPPORT relatif au mémorandum belge préparé à l'occasion de la Con- férence des Parlements de la Communauté européenne (Rome, 27-30 novembre 1990).

Fiche complète
13/11/1990
Documents principaux 00/000-S1112/001-1989/1990-0
00/000-K1350/001-1990/1991-0
Document Sénat   47S1112001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 47  -  Session : 1989/1990-0
Date de dépôt 13/11/1990
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 14/11/1990
Auteur(s) Pas un député actuellement Hubert, Van Wambeke CVP (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jean-Maurice, Dehousse PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Karel, Verschueren SP (AUTEUR) 
Député actuel Dirk, Van der Maelen SP (AUTEUR)
Commentaire DEBAT SUR L'AVENIR DE L'EUROPE
Date de fin 23/11/1990
Document Chambre   47K1350001   2971 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 47  -  Session : 1990/1991-0
Date de dépôt 13/11/1990
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 14/11/1990
Auteur(s) Pas un député actuellement Hubert, Van Wambeke CVP (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jean-Maurice, Dehousse PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Karel, Verschueren SP (AUTEUR) 
Député actuel Dirk, Van der Maelen SP (AUTEUR)
Commentaire DEBAT SUR L'AVENIR DE L'EUROPE
Date de fin 22/11/1990
1. COMMISSION CHAMBRE QUESTIONS EUROPÉENNES   (HUIS CLOS)
Rapporteur Van Wambeke, Hubert CVP
Dehousse, Jean-Maurice PS
Verschueren, Karel SP
Van der Maelen, Dirk SP
Calendrier 11/10/1990   EN REUNION
19/10/1990   EN DISCUSSION
23/10/1990   EN DISCUSSION
29/10/1990   EN DISCUSSION
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 22/11/1990   EN REUNION (Voir remarque dans la fiche complète)
3. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 23/11/1990   EN REUNION
Descripteur Eurovoc principal INTEGRATION EUROPEENNE
Descripteurs Eurovoc DEBAT PARLEMENTAIRE | INTEGRATION EUROPEENNE | PARLEMENT NATIONAL | RELATION INTERPARLEMENTAIRE | UNION EUROPEENNE