SEANCES PLENIERES

Proposition d'ajout à la liste des propositions à prendre en considération

SEANCES PLENIERES

JEUDI 14/06/2018

à 14 h 15 Dossier

Questions orales
Propositions de résolution
1.
- Proposition de résolution (Mme Nathalie Muylle, M. Damien Thiéry et Mme Yoleen Van Camp) relative à l'optimisation du traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique (FPI), n°s 2741/1 à 2.
54K2741
- Proposition de résolution (Mme Catherine Fonck) visant à améliorer la prise en charge des patients souffrant de fibrose pulmonaire idiopathique, n° 2687/1.
[Rapporteur : M. Daniel Senesael]
2. Proposition de résolution (MM. Benoit Hellings et Wouter De Vriendt, Mme Muriel Gerkens, MM. Jean-Marc Nollet et Georges Gilkinet, Mme Evita Willaert) relative à la Coupe du Monde de football se déroulant en Russie en 2018, n°s 2918/1 à 4. 54K2918
[Rapporteur : Mme Gwenaëlle Grovonius]
Prises en considération (Rgt. art. 75, n°s 4, 5, 6, 7)

(voir annexe)

Votes nominatifs
sur les propositions de résolution terminés.

à 18 h 05 Dossier

Reprise éventuelle de l'ordre du jour de la séance de 14 h 15.

ANNEXE

Prises en considération (Rgt. art. 75, n°s 4, 5, 6, 7)
1. Proposition de résolution (MM. Georges Dallemagne et Olivier Maingain) relative à la dérive autoritaire et aux graves violations des droits de l'homme constatées en Turquie, n° 3139/1. 54K3139
2. Proposition de loi (Mme Karine Lalieux, MM. Ahmed Laaouej, Stéphane Crusnière, Frédéric Daerden, Jacques Chabot, Paul-Olivier Delannois et Jean-Marc Delizée, Mme Fabienne Winckel) instaurant un compte d'épargne populaire, n° 3140/1. 54K3140
3. Proposition de loi (Mme Karine Lalieux, MM. Ahmed Laaouej, Stéphane Crusnière, Frédéric Daerden et Paul-Olivier Delannois, Mme Fabienne Winckel) instaurant l'obligation pour les établissements financiers de communiquer l'affectation des fonds récoltés dans le cadre des comptes d'épargne, n° 3141/1. 54K3141
4. Proposition de résolution (M. Michel de Lamotte et Mme Catherine Fonck) relative à la coordination des "points de contact" de l'État pour les consommateurs via un portail unique de la protection du consommateur, n° 3144/1. 54K3144
5. Proposition de loi (MM. Elio Di Rupo et Daniel Senesael) visant à reconnaître à l'animal le statut d'être vivant doué de sensibilité, n° 3149/1. 54K3149
Compléter l'annexe comme suit :
6. Proposition (M. Peter De Roover) de modification du Règlement de la Chambre des représentants en vue d'instaurer un Comité parlementaire chargé du suivi législatif, n° 3130/1. 54K3130
7. Proposition de loi (Mme Ine Somers et consorts) modifiant la loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient en vue d'établir un modèle officiel de "déclaration anticipée relative aux soins de santé" et de permettre son enregistrement auprès de la commune, n° 3158/1. 54K3158
8. Proposition de loi (Mme Nahima Lanjri) modifiant le Code de droit international privé en ce qui concerne la reconnaissance des mariages étrangers impliquant des mineurs dans le cadre de la lutte contre les mariages d'enfant, n° 3160/1. 54K3160